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ALIMENTAIR PARCE QUE NOS DECHETS ALIMENTAIRES SONT REEMPLOYES POUR PRESERVER NOS RESSOURCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALIMENTAIR PARCE QUE NOS DECHETS ALIMENTAIRES SONT REEMPLOYES POUR PRESERVER NOS RESSOURCES
LUGA Jean-Claude
MARCUS Jean-Claude

Numéro de dépôt :
3829249
Date de dépôt :
06/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2021
ALIMENTAIR PARCE QUE NOS DECHETS ALIMENTAIRES SONT REEMPLOYES POUR PRESERVER NOS RESSOURCES de LUGA Jean-Claude

Présentation de la marque ALIMENTAIR PARCE QUE NOS DECHETS ALIMENTAIRES SONT REEMPLOYES POUR PRESERVER NOS RESSOURCES

Déposée le 6 mai 2011 par LUGA Jean-Claude et MARCUS Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALIMENTAIR PARCE QUE NOS DECHETS ALIMENTAIRES SONT REEMPLOYES POUR PRESERVER NOS RESSOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Les déposants sont LUGA Jean-Claude domicilié(e) 6 rue des Quatre Vents - 95270 - LUZARCHES - France et MARCUS Jean-Claude domicilié(e) 5 rue de la Résistance - 95440 - ECOUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUGA Jean-Claude domicilié(e) 6 rue des Quatre Vents - 95270 - LUZARCHES - France.

La marque ALIMENTAIR PARCE QUE NOS DECHETS ALIMENTAIRES SONT REEMPLOYES POUR PRESERVER NOS RESSOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829249.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALIMENTAIR PARCE QUE NOS DECHETS ALIMENTAIRES SONT REEMPLOYES POUR PRESERVER NOS RESSOURCES est expirée depuis le 6 mai 2021.

LUGA Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : PROTECTAIR PARCE QUE L'AIR QUE NOUS RESPIRONS EST LE BIEN COMMUN DONT NOUS DEPENDONS


LUGA Jean-Claude - 6 rue des Quatre Vents - 95270 - LUZARCHES - France

MARCUS Jean-Claude - 5 rue de la Résistance - 95440 - ECOUEN - France


LUGA Jean-Claude - 6 rue des Quatre Vents - 95270 - LUZARCHES - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Conseils sur le traitement des déchets fermentescibles de la filière de l'alimentation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; Etudes pour la définition d'un label, les conventions d'obtention de ce label et les contrôles ou audits de vérification de l'attribution de ce label.